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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 A.F.P.C.O.H. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OUEST HABILLEMENT
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OUEST MODE SERVICES (O.M.S.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST MODE SERVICES (O.M.S.)
Association Loi 1901 A.F.P.C.O.H. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OUEST HABILLEMENT)

Numéro de dépôt :
1674310
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2001

Présentation de la marque OUEST MODE SERVICES (O.M.S.)

Déposée le 25 février 1991 par l'association loi 1901 Loi 1901 A.F.P.C.O.H. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OUEST HABILLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUEST MODE SERVICES (O.M.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 A.F.P.C.O.H. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OUEST HABILLEMENT domicilié(e) 14, rue de la Fonderie, 35000 RENNES - France.

La marque OUEST MODE SERVICES (O.M.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST MODE SERVICES (O.M.S.) est expirée depuis le 25 février 2001.

Loi 1901 A.F.P.C.O.H. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OUEST HABILLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OUEST MODE FORMATION (O.M.F.) , OUEST MODE CONSEIL (O.M.C.)


Association Loi 1901 A.F.P.C.O.H. (ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE OUEST HABILLEMENT) - 14, rue de la Fonderie, 35000 RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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